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Délibérations du CA - 23 février 2021
Document(s) à téléchargerDélibérations signées :
- Délibération n°D2021-02-01-ins : approbation de procès-verbaux
- Délibération n°D2021-02-02-rh: modification liste fonctions donnant droit à NBI
- Délibération n°D2021-02-03-ins : motion CNU
- Délibération n° D2021-02-04-ins : élection étudiants aux commissions FSDIE
- Délibération n° D2021-02-05-ins : élection membres du conseil des sports
- Délibération n°D2021-02-06-ins : élection étudiants membres au conseil documentaire
- Délibération n° D2021-02-07-fin : remise gracieuse G JB
- Délibération n°D2021-02-08-fin : remise gracieuse B A
- Délibération n°D2021-02-09-fin : remise gracieuse dossier A
- Délibération n°D2021-02-10-acc : convention cadre 2021-01-C-12
- Délibération n°D2021-02-11-sco : bornage année universitaire
- Délibération n°D2021-02-12-sco : report d’admission étudiants "?tudes en France"
- Délibération n° D2021-02-13-sco : modification calendrier faculté de droit
- Délibération n° D2021-02-14-acc : conventions pour approbation
- Délibération n° D2021-02-15-sco : subventions électives
- Délibération n° D2021-02-16-acc : conventions pour information (délégation pouvoir sous M.Comby)
- Délibération n° D2021-02-17-acc : conventions pour information (délégation pouvoir M. Carpano)
Dates
Créé le 23 février 2021
Mise à jour : 5 juillet 2021